Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIEN
Numéro de dépôt :
1284217
Date de dépôt :
18/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/1994
Présentation de la marque BIEN
Déposée le 18 septembre 1984 par monsieur Yves CHAVANON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN est expirée depuis le 18 septembre 1994.
Yves CHAVANON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07